Nouvelles du front, HADOPI, Ubuntu Party 9 janvier 2010 - Divergence FM

Divergence Numérique n°58

Jeudi 7 jan 2010 - 19h, Rediff : samedi 9 jan 2009 - 18h

jeudi 7 janvier 2010, par Anaël Navarro, Pascal Rullier

Après l’actualité du libre, Anaël Navarro et Pascal Rullier recoivent Cédric Chapuis et Pascal Arnoux de Montp’libre pour parler de l’ubuntu party du 9 janvier 2010 à la médiathèque Emile Zola.

La menace d’Hadopi se généralise dans les contrats des FAI

Les FAI français mettent à jour leurs conditions générales relatives aux abonnements ADSL, pour tenir compte de la loi Hadopi 1 et 2. Dernier en date : Free. Dans ce document, on peut ainsi découvrir les nouvelles « conditions spécifiques du service d’accès aux services de communications électroniques du forfait Freebox » publiée au 1er janvier. Des conditions qui marquent un retour aux fondamentaux du FAI, puisqu’elles sont bien distinctes de l’accès à Internet.

L’article 4 du document est intitulé « usage non abusif et respectueux de la législation en vigueur ». Il explique les règles de la riposte graduée et les obligations des abonnés, qu’ils soient Mme Michu ou non. « En application de la loi [hadopi], compte tenu des dangers pour le renouvellement de la création artistique et pour l’économie du secteur culturel des pratiques ne respectant pas le droit d’auteur et les droits voisins, l’attention de l’Abonné, titulaire de l’accès, est attirée sur l’obligation de veiller à ce que son accès ne fasse pas l’objet d’une utilisation à des fins de [téléchargement] sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du Code de la Propriété Intellectuelle ».

Il est précisé au surplus que « tout manquement à cette obligation, par l’Abonné ou des tiers à qui l’Abonné aurait mis à disposition son accès, serait susceptible d’engager la responsabilité de l’Abonné ».

La notion de « mise à disposition » est, on le sait, très vaste puisqu’elle englobe aussi l’usage de la ligne par une tierce personne non autorisée (malware, accès Wifi, etc.). Dans tous les cas « Free peut être contrainte par l’Autorité (…) de suspendre l’accès à des services de communication au public en ligne pour les Abonnés qui feraient l’objet de procédures devant l’Autorité susvisée ». Que le piratage soit le fait d’un des membres du foyer de l’abonné ou d’un pirate informatique.

VRP d’un mouchard qui n’existe pas

Justement : le FAI informe aussi qu’il « met à la disposition de l’Abonné des moyens de sécurisation lui permettant de contrôler l’utilisation par des tiers de l’accès mis à disposition ». Free n’anticipe pas l’histoire et ne fait pas de zèle , mais peut être de l’humour : faute de décret d’application, aucun FAI n’est en mesure aujourd’hui de proposer les moyens de sécurisations labélisés par la Hadopi. Et pour cause, celle-ci n’a pas commencé son chantier ! Il faut surtout deviner dans ces « moyens de sécurisation », une formule générique qui évoque la protection WPA qui verrouille la Freebox. Ni plus, ni moins.

Pour la petite histoire, du côté de la concurrence, d’ailleurs, les CGV de Neuf mentionne Hadopi depuis le 17 aout 2009. Chez Orange, on retrouve la marque de la HADOPI dans cette version du 6 novembre 2009, mais ces clauses y sont nettement moins complètes.

Les FAI contraints de mettre à jour leur CGV

Peu à peu, tous les FAI vont parfumer leurs conditions contractuelles aux dispositions de la HADOPI. Non pas par odeur de sainteté, sauf cas particulier, mais parce que la loi Création et Internet les y oblige du fait de dispositions d’ordre public.

L’art. L. 331-35 ordonne que les FAI fassent « figurer, dans les contrats conclus avec leurs abonnés, la mention claire et lisible des dispositions de l’article L. 336-3 [NDLR l’obligation de sécurisation] et des mesures qui peuvent être prises par la commission de protection des droits ainsi que des voies de recours ». Ils doivent également faire figurer les sanctions pénales et civiles encourues en cas de violation des droits d’auteur et des droits voisins.

« En outre [ils] informent leurs nouveaux abonnés et les personnes reconduisant leur contrat d’abonnement sur l’offre légale de contenus culturels en ligne, sur l’existence de moyens de sécurisation permettant de prévenir les manquements à l’obligation définie à l’article L. 336-3 ainsi que sur les dangers pour le renouvellement de la création artistique et pour l’économie du secteur culturel des pratiques ne respectant pas le droit d’auteur et les droits voisins. »

Les lois Hadopi 1 et 2 étant publiées au JO, avec une partie de ses décrets d’application, voilà donc Free & co contraints de vanter les mérites de moyens de sécurisation qui n’ont aucune existence légale à ce jour. Au sens Riester du terme.

Source : http://www.pcinpact.com/actu/news/5... Marc Rees

Hadopi : qui sont ses membres désignés au Journal Officiel ?

La liste des membres du collège et de la commission de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) a été publiée samedi 26 décembre 2010 au Journal Officiel. On connaît aussi l’équipe experte qui sera chargée de lutter contre les pirates, composée notamment de Frank Riester, Michel Thiollière, Jacques Toubon, ou Jean Berbineau. Détails.

C’est le cadeau de noël fait à l’industrie culturelle pour les fêtes de Noël. Le décret de nomination des membres du collège et de la commission de protection des droits de l’Hadopi a été publié au Journal Officiel le 26 décembre. C’est la première étape qui permet à la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet de ne plus être une coquille de vide, avant la publication des décrets qui cadreront son fonctionnement.

Sont ainsi désignés membres titulaires du collège de l’Hadopi, chargés des fonctions de veille, de prospective et de régulation :

Par le Conseil d’Etat : Jean Musitelli, président de la très inutile Autorité de Régulation des Mesures Techniques (ARMT) qu’avait créée la loi DADVSI. L’ARMT devient l’Hadopi, ce qui fait de M. Musitelli un candidat tout désigné à sa présidence.
Par la Cour de cassation : Marie-Françoise Marais, membre de l’ARMT, conseiller à la cour de cassation chargée des affaires de droits d’auteur, elle est vice-présidente du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA). Placé sous la tutelle du ministère de la Culture, le CSPLA avait dans un rapport rejeté l’idée que le téléchargement sur les réseaux P2P puisse être un acte de copie privée, plaidé pour la responsabilité pénale des éditeurs de logiciels de P2P, et pour un renforcement des DRM. A la cour de cassation, Mme Marais avait été rapporteur de la décision Mulholland Drive qui avait nié l’existence d’un droit à la copie privée opposable aux producteurs de DVD qui empêchent leur copie. L’arrêt de la plus haute juridiction avait, sous la plume de Mme Marais, estimé que le bénéfice de la copie privée devait être rejeté au "regard des risques inhérents au nouvel environnement numérique quant à la sauvegarde des droits d’auteur et de l’importance économique (de) l’exploitation de l’oeuvre". Si Jean Musitelli n’est pas élu Président, Mme Marais est celle qui tient le mieux la corde en deuxième position.
Par la cour des comptes : Patrick Bouquet, lui aussi ancien membre de l’ARMT. Haut fonctionnaire de longue date, il avait été nommé selon Renaud Donnedieu de Vabres pour faire bénéficier l’ARMT de "son expertise économique mais également de sa connaissance du secteur des nouvelles technologies".
Par le CPLSA : Christine Maugüe, conseiller d’Etat. Elle avait été nommée en qualité de personnalité qualifiée au CSPLA en novembre 2009 en remplacement d’André Lucas, un professeur de droit de Nantes grand spécialiste des questions de propriété littéraire et artistique (il est l’auteur d’un traité de référence sur le sujet). Pour la petite histoire, M. Lucas qui a démissionné du CSPLA avait exprimé des vues favorables à la licence globale. Christine Maugüe est spécialiste de droit public économique. -* Par les ministres en charge des communications électroniques, de la consommation et de la culture : Jean Berbineau, secrétaire général de l’ARMT. Il avait été le coauteur d’un rapport du CGTI (Conseil général des technologies de l’information) qui préconisait l’installation de spywares chez les internautes, ou encore la création de listes blanches de sites web sur les points d’accès WiFi publics. Il devrait logiquement devenir secrétaire général de l’Hadopi.
Par les ministres en charge des communications électroniques, de la consommation et de la culture : Chantal Jannet, une inconnue à nos yeux, à moins qu’il ne s’agisse de la même Chantal Jannet que la présidente de l’Union Féminine Civique et Sociale (UFCS), dont cette fiche biographique nous indique qu’elle est "petite-fille d’un ancien Président de la République".
Par les ministres en charge des communications électroniques, de la consommation et de la culture : Jacques Toubon, ancien ministre de la Culture, il a beaucoup oeuvré au Parlement Européen pour promouvoir la riposte graduée et s’opposer à l’amendement 138. Il en est récompensé, lui qui est aussi membre de la commission Zelnik sur l’amélioration de l’offre légale.
Par le président de l’Assemblée nationale : Frank Riester, rapporteur acharné des deux lois Hadopi, il a travaillé durement pour que l’Assemblée vote la création de l’Hadopi. On n’est jamais mieux servi que par soi-même.
Par le président du Sénat : Michel Thiollière, rapporteur au Sénat des deux lois Hadopi et de l’ancienne loi DADVSI qui avait créé l’ARMT. Lui aussi est remercié d’avoir fermé les yeux sur de nombreux points qui posaient problème dans la riposte graduée.

Sont nommés membres titulaires de la commission de protection des droits, chargée de mettre en oeuvre la riposte graduée par le traitement des dossiers d’infractions présumées : Mireille Imbert-Quaretta (ancienne directrice de cabinet du ministère de la Justice, conseiller d’Etat spécialiste du droit pénal), Jean-Yves Monfort (président du TGI de Versailles) et Jacques Bille, conseiller à la cour des comptes.

Ce dernier, professeur en marketing et communication, fut vice-président de l’Association des agences-conseils en communication.

Et ça tombe bien, faute sans doute de pouvoir aller jusqu’à l’étape finale de la condamnation devant un juge, l’Hadopi devra avant tout faire preuve de communication pour espérer faire peur aux internautes et justifier son existence.

Source : http://www.numerama.com/magazine/14... Guillaume Champeau

Hadopi, des milliers de constats d’ « IP pirates » chaque jour

Le Nouvel Obs a interviewé Michel Thiollière à propos de la mise en place d’Hadopi. Le personnage a une double casquette : il fut rapporteur au Sénat du texte Hadopi, et il a été choisi parmi les personnalités qualifiées pour siéger au sein de la Hadopi. Il a donc participé très activement à la définition de son propre emploi qu’il conservera pendant 6 ans. Comme Franck Riester, à l’Assemblée nationale.

À la question « quand sera envoyé le premier e-mail d’avertissement ? », le sénateur répond à nos confrères que « le dispositif devrait être en place d’ici la fin du mois. Les moyens techniques sont déjà prêts. Les ayants-droit sont prêts à fournir à la Haute autorité des listings d’IP pirates ». Le sénateur oublie cependant le décret, actuellement bloqué par la CNIL. et concernant la manipulation des données personnelles. Un "détail" qui va repousser de plusieurs mois la mise en route de l’artillerie.

L’expression « d’IP pirates » marque à elle seule la perversité de ce texte de loi : une IP n’est pas pirate. Il faut au contraire attendre la décision d’un juge, un vrai, indépendant, pour qualifier ou non un acte de contrefaçon. Ou de défaut de sécurisation, puisque Hadopi sanctionne l’un et l’autre.

Utiliser cette expression quand on a été rapporteur du texte au Sénat pour Hadopi comme pour DADVSI, et qu’on connaît a priori ce dossier sur le bout des ongles est une erreur. Certains diront une faute : ce raccourci marque de son mauvais parfum les fonctions qui attendent cette « personnalité qualifiée » au sein de la Hadopi.

Des milliers de constats quotidien

Selon Thiollière, « la SACEM a déjà acheté son matériel pour, chaque jour, dresser des milliers de constats de téléchargements illégaux. Il ne reste plus qu’aux magistrats de caler leurs dates et leur fonctionnement ».

Sur le fameux logiciel de sécurisation, c’est toujours le même brouillard : « les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) devront proposer une mesure afin de sécuriser l’accès à Internet, à la manière des antivirus ou des contrôles parentaux. Ce logiciel permettra de prouver, en cas de litige, que son accès était bien verrouillé. Ensuite, si le client refuse, libre à lui, tout en sachant qu’une sanction existe. Dans l’ensemble, tout va se développer très rapidement dès les débuts de la loi Hadopi ».

Soufflant le chaud et le froid sur le marketing de la peur, Thiollière explique encore que pour Hadopi, « il n’y a pas de limites au contrôle. Mais le but n’est pas d’installer des moyens lourds. Le principe n’est pas de traquer tout le monde, tout le temps, sur la toile. Le principe c’est de défendre la Culture française. Il s’agit surtout de passer d’un monde où l’illégalité est la règle, à un monde de légalité ». Et pour appuyer un peu plus ses propos, le sénateur aura la fibre sociale : « quand un jeune perd son boulot à la Fnac parce qu’il ne se vend plus de CD, on comprend bien l’importance de protéger la création ».

Source : Marc Rees de PCInpact http://www.pcinpact.com/actu/news/5...

Microsoft recrute un responsable de la lutte contre les logiciels libres

La lutte de Microsoft contre les projets libres ne date pas d’hier. À l’instar de beaucoup de sociétés, lorsque le système d’exploitation GNU/Linux a commencé à faire parler de lui, la firme a rapidement manifesté son antipathie pour le mouvement. Le 30 décembre dernier, principalement inquiétée par l’importance croissante de ce système mais aussi de l’application Open Office, la société a donc publié une annonce de recrutement d’un responsable de la concurrence de Linux et Open Office.

Microsoft et l’Open Source : une inimitié de longue date

Pour les particuliers, la concurrence que font les logiciels libres à Microsoft reste discrète (bien que le navigateur Firefox gagne sans cesse des parts de marché). Mais au sein des entreprises, cette concurrence est beaucoup plus importante, et la société se sent depuis longtemps menacée sur ce terrain par des logiciels libres. Entre les années 2000 et 2005, c’est par exemple le serveur web Apache qui inquiétait Microsoft, puisqu’il est au fil des ans devenu le serveur web le plus utilisé sur la toile. Depuis, la tendance est loin de s’inverser, comme le prouvent les annonces faites ces dernières années par des institutions françaises comme la gendarmerie nationale ou l’Assemblée Nationale.

Les stratégies employées par Microsoft pour lutter contre les logiciels libres ont été diverses. Il y a quelques années, l’entreprise SCO intentait ainsi un procès contre les utilisateurs de GNU/linux (notamment IBM et Red Hat), avec le soutien de Microsoft. Taxé de FUD, ce procès faisait partie d’une série de déclarations faites par des membres de la société, comparant par exemple Linux à un cancer. Cependant, la progression des logiciels libres ne s’est pas ralentie, et la firme se sent davantage menacée aujourd’hui par certains d’entre eux, notamment par les distributions des sociétés Canonical et Red Hat.

Un poste original : responsable de la concurrence au logiciel libre

À Apache et GNU/Linux s’ajoutent d’autres logiciels libres concurrençant les équivalents vendus par Microsoft, notamment Open Office, un concurrent de MS Office libre. Dans son offre d’emploi, Microsoft cite pour la première fois la suite bureautique comme étant un concurrent sérieux, et annonce ainsi être à la recherche d’un responsable dont le travail serait de contrer la croissance des parts de marché de ces logiciels.

C’est donc un travail de marketing qui devra être fait : Microsoft attend d’un tel responsable qu’il oriente la stratégie de l’entreprise aux États-Unis. Le but est d’assurer la croissance en termes de parts de marché des logiciels vendus, donc notamment d’inverser la tendance actuelle. Plus généralement, il devra également s’assurer de blanchir l’image de Microsoft auprès des journalistes, des consultants, etc. qui ont une perception négative de la société. Il jouera donc le rôle de pivot entre les différentes équipes travaillant pour la société.

Microsoft semble donc chercher une nouvelle stratégie dans sa lutte contre la concurrence du logiciel libre. Celle-ci s’inscrit manifestement dans son projet de redorer son image et de récupérer des groupes importants d’utilisateurs.

Pour plus d’informations

Les annonces de migration vers Ubuntu faites par la gendarmerie nationale et par l’Assemblée Nationale, qui entraînent également l’adoption d’Open Office.
OpenOffice.org, la suite bureautique concurrente de MS Office.

Source cc by sa : http://www.siteduzero.com/news-62-3...

GCompris 9.0 est enfin là

Après deux ans de travaux, l’équipe de développement de GCompris est heureuse de partager avec vous la sortie de la version 9.0.

GCompris est un logiciel éducatif qui propose des activités variées aux enfants de 2 à 10 ans. GCompris a près de 10 ans et avait besoin de restructuration en profondeur. Cette version apporte de nombreuses modifications obligatoires pour le rendre plus facile à améliorer, maintenir et diffuser.

http://gcompris.net/-fr-

http://www.linuxfr.org/2010/01/04/2...

Améliorations majeures de MapOSMatic

Comme cadeau du nouvel an, l’équipe de MapOSMatic est fière d’annoncer qu’une nouvelle version du site maposmatic.org vient d’être mise en ligne, proposant des améliorations majeures par rapport à la version initiale lancée en septembre 2009.

Pour rappel, MapOSMatic est un site Web qui permet de générer des plans de ville à partir des données OpenStreetMap. La carte est divisée en carrés pour faciliter la recherche des rues et est livrée avec un index des rues correspondant.

http://www.maposmatic.org/

http://www.linuxfr.org/2010/01/05/2...

Sortie de Perroquet 1.0.0, c’est à vous de répéter

Fredb219 a développé un petit logiciel et comme il trouve son bugtracker un peu vide, il nous le présente.

Origine

J’ai un problème avec les langues étrangères et si j’arrive à lire l’anglais sans trop de problème à force de lire des man-pages, je ne comprend presque rien en écoutant. On me conseille de regarder des films en anglais, mais quand je regarde un film sans les sous-titres, je ne comprend habituellement qu’un seul mot dans chaque phrase (souvent le dernier) et avec les sous-titres, je les lis et comprend sans écouter. Bref, ça ne marche pas avec moi parce que je suis trop nul pour amorcer le cercle vertueux de la compréhension orale. Après une petite étude de l’existant sous Linux, j’ai conclus que si je voulais un logiciel pour améliorer mon anglais, disponible sous Linux et libre, il fallait que je le crée moi-même.

Ainsi naquit Perroquet.

http://www.linuxfr.org/2010/01/05/2...

http://perroquet.b219.org/fr/index.html

Réalisez des formulaires en 3 clics avec Vitefait

Le Cetril est heureux de vous inviter le jeudi 21 janvier 2010 de 14h à 16h pour la présentation et démonstration du logiciel libre "Vitefait" par Jacques Adamski développeur du projet dans les locaux de Picardie en Ligne de Soissons. Cet outil permet très rapidement de créer des formulaires Web interfacés avec la plupart des bases de données relationnelles. Il permet l’enchaînement de plusieurs formulaires. "Vitefait" s’est très rapidement classé parmi les dix projets les plus téléchargés du site Internet de l’ADULLACT (Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour l’Administration et les Collectivités Territoriales) : il a maintenant dépassé les 125 000 téléchargements.

http://www.linuxfr.org/2010/01/06/2...

Cédric Chapuis et Pascal Arnoux de Montp’libre parleront de l’actualité du libre avec les points libres du vendredi 8 janvier 2010 à kawenga et de l’Ubuntu party du 9 janvier 2010 à la médiathèque Emile Zola.

http://montpel-libre.fr/Ubuntu-Part...

http://www.linuxfr.org/2010/01/05/2...

Partie musicale from Dogmazic